Compte rendu du conseil du 27 mai 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 27 mai 2014 à 18h30 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.   
Présents : Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Aude COSTA, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Alain COSTE, Annie FRICAUD, Roland VINCENT.
Absents excusés : Rémi PEROLLET, Bernadette VALIDIRE
Procurations : Rémi PEROLLET donne procuration à Aude COSTA, Bernadette VALIDIRE donne procuration à Marie-Christine HERAUD
Secrétaire de séance : Marie-Christine HERAUD.

-1- Point synthétique des réunions des syndicats.
Les représentants de la commune aux différents syndicats font un point de situation des réunions auxquelles ils ont participé. Ces premières réunions ont eu pour vocation essentielle d’élire les présidents et vices présidents et de voter les budgets.
-2- Compétence éclairage public : le conseil a délibéré et adopté à l’unanimité le transfert de la compétence éclairage public au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard.
-3- Camping des Cigales : le permis d’aménager a été accordé. La signalétique prévue par arrêté municipal sera mise en place. La sortie sur la D141 sera réétudiée lorsque les propriétaires auront, comme elles en ont pris l’engagement, acheté le terrain jouxtant celui où seront implantés les bungalows.
-4- Donjon : Le rapport d’expertise est arrivé en mairie. La recherche de bureaux d’étude pour une mise en concurrence (obligatoire) est en cours. Des mesures seront prises pour limiter le franchissement des barrières du chemin de ronde, pour interdire l’accès au gravier et à la berge à l’aplomb du donjon.
-5- Point finances : un rappel a été réalisé pour que tous aient une connaissance des finances communales.

-6- Village de caractère : Après les argumentaires des conseillers, le conseil délibère et décide de ne pas poursuivre le projet.
Le vote concernant cette décision a donné le résultat suivant :
- 7 Contre la poursuite : Alain Chenivesse – Marie-Christine Héraud – Patrick Lefrançois – Aude Costa – Annie Fricaud – Rémi Perollet par procuration donnée à Aude Costa – Bernadette Validire par procuration donnée à Marie-Christine Héraud.
- 4 Pour la poursuite : Salud chabot – Alain Coste – Roland Vincent – Charles Bascle.

-7- Point SIVOM : Un contact sera pris avec le SIVOM et les communes voisines à propos du financement demandé pour les pistes DFCI. Cette question sera étudiée à nouveau avec notamment les critères d’obligation de travaux sur ces pistes.

-8- Location Blanchisserie : point des travaux envisagés avant location (mise en place d’un compteur électrique et mise aux normes pour une somme voisine de 10 000 € - devis en cours).

-9- Emploi saisonnier parking : Le conseil approuve à l’unanimité les demandes de M. PANOSETTI Tristan et M. LESIEUR Jules. Un contrat stipulant les horaires et conditions de l’emploi sera signé conjointement.

-10- Parking Hôpital : Afin de faciliter les accès des attelages engageant le gabarit un panneau d’interdiction de stationner sera mis en place ponctuellement suivant le besoin dans le virage angle nord face à la pompe.

-11- Commission d’appel d’offres : Le conseil délibère et désigne à l’unanimité les 3 suppléants de la commission d’appel d’offres : Charles BASCLE, Alain COSTE, Aude COSTA.

-12- Demandes de permis de construire : Information du conseil sur les permis déposés ou envisagés pour MM. Vincent, Desplanche, Croze et futur lotissement de la Roquette.

-13- Travaux ONF : Le conseil étudie les propositions de travaux ONF sur la commune. Le conseil délibère à l’unanimité pour autoriser ceux-ci à hauteur de 1500 € en sus des frais de gardiennage.

 -14- Prix de l’eau : Une délibération a été prise au mois de mars, elle sera éventuellement réétudiée lorsque le SIGAC aura fait le point avec le trésorier, a priori il ne sera pas proposé de modification du prix fixé précédemment.

-15- Promotion du village : Les journées du patrimoine Européenne auront lieu les 20 et 21 septembre 2014, une étude sera réalisée pour connaître les possibilités à offrir aux visiteurs.

-16- Autorisation de Droit à l’image : M. Olivier LAVASTRE demande l’autorisation d’utiliser des images du village pour animer un tapis de marche à destination des personnes âgées. Cette autorisation lui est accordée à l’unanimité.

-17- Budget :
Le conseil délibère et autorise à l’unanimité les transferts suivants :
CCAS budget 2014 : décision modificative pour transfert de la somme de 136 € de l’article 6713 au 6562.
Eau/ assainissement, section investissement - décision modificative pour transfert de la somme de 2609 € de la ligne 21561 (programme non débuté) à la ligne 2315 (travaux et matériel eau, indépendant assainissement) pour permettre la récupération de TVA.

-18- Taxe des ordures ménagères : taux de la taxe des OM. Le taux d’équilibre fixé par l’agglo était en 2013 fixé à 10,48%, celui voté par la municipalité en mars a été fixé à 11,98% ; cette variation du taux a amené  l’agglomération à reverser 5119 € en début d’année. La reconduction du taux de 11,98% permettra compte tenu des variations de charges la récupération de 3685 € pour le prochain budget.

-19- Questions diverses
Mise en place d’un défibrillateur sur la façade de la mairie : l’association « Aiguèze animations » propose de financer la mise en place de l’appareil. Le bureau de l’association doit se réunir pour finaliser cette proposition. Le conseil émet  un avis favorable à cette proposition.

Terrasse restaurant « le Bouchon » : Après étude de la demande par le conseil, une extension de la terrasse du restaurant est autorisée pour la mise en place de tables devant la maison de M. GONSART. Cette autorisation est délivrée suite à la réception en mairie d’une autorisation écrite de M. GONSART. Le garde procèdera au métrage correspondant.

Triathlon des gorges de l’Ardèche : 22 août ; passage des concurrents dans le village, aire de ravitaillement sur la place du jeu de paume, utilisation du parking de la blanchisserie et partiellement du parking du 19 mars (09h00 à 12h00 jeunes – 18h30 à 20h45 adultes).

Stationnement Place du jeu de Paume : Suite à la demande de plusieurs mamans et après étude, le stationnement sera interdit pour la saison estivale sur la place du jeu de Paume à compter du 09 juin 2014. Un arrêté sera pris pour notifier cette décision à la population. Les barrières seront mises en place pour matérialiser cette interdiction.

Alain Chenivesse
Maire d’Aiguèze


REUNION BUDGET du 23 MAI 2014

Nous avions assuré aux électeurs de réaliser un audit de nos finances publiques. Ce bilan financier a été réalisé et présenté aux villageois le 23 mai. Il est important de souligner l’intérêt porté par tous à cette présentation ; 57 participants représentants la majorité des familles.




La présentation, les documents ayant servi à sa préparation, les différents budgets sont à la disposition des habitants qui souhaitent en vérifier la pertinence.

Les membres du conseil municipal avaient été invités à consulter les chiffres et la présentation avant cette réunion.
       La base de travail retenue pour cette présentation a été l’étude détaillée de nos finances, assortie de prospectives, réalisée par le trésorier. A noter que cette étude a été privilégiée à celle d’un audit réalisé par un cabinet privé afin de limiter les dépenses communales.
Ce bilan nous permettra de nous positionner en prenant en compte les réalités financières du moment ; hier par exemple nul n’aurait pu prévoir les travaux du donjon. Il nous oblige également à des choix pour permettre de faire face aux investissements qui garantiront une distribution correcte de l’eau, une valorisation du village, une capacité d’accueil des visiteurs, l’aménagement d’un espace pour nos enfants.
Ces choix contribueront également à laisser aux générations suivantes une gestion la plus équilibrée possible.

Présentation du bilan récapitulatif de la dette de la commune 


TOTAUX
€ par Habitants
Moyenne départementale
même strate
 BUDGET GENERAL
494 009,43 €
2139 €
574 €
BUDGET DE L’EAU
223 509,06 €
968 €

DETTE ACTUELLE
717 518 €
3107 € *

Emprunts Prévus pour village de caractère
Budget général : 250 000
Budget eau : 76890
326 890 € **
1415 €

TOTAUX DETTE ACTUELLE + EMPRUNTS VDC
1 044 408 €
4521 €

DEDUCTION EMPRUNTS AUTOFINANCES
(école 68905 – blanchisserie 284075)
- 352 980 €


TOTAL GENERAL
691 428 €
2993 €


* Cette somme ne prend pas en compte les recettes liées aux emprunts qui s’autofinancent à 97% (école et blanchisserie),
** Ces emprunts sont obligatoires pour réaliser le projet village de caractère, les subventions (2x84000€) des conseils régional et général étant déjà comptabilisées en recette au budget général, les autres subventions restent soumises à attribution, ce qui est loin d’être gagné vu le contexte économique.

De nombreuses questions ont été posées et les interventions de tous ont été pertinentes.
- Le nombre d’habitants pris pour comptabiliser l’endettement a été remis en cause. Ce nombre, comme pour l’ensemble des communes, ne prend en compte que les habitants permanents. Les résidences secondaires ne sont pas prises en compte car il n’est pas possible de comptabiliser le nombre de personnes y résidant. Si nous en restons aux résidences occupées par les seules familles propriétaires nous dénombrons 52 résidences secondaires. Si nous prenons en compte les chiffres INSEE nous arrivons à 111 car sont comptabilisés dans ce chiffre tous les appartements des gîtes, des chambres d’hôtes et de résidences, ainsi que ceux  loués par les particuliers. La part des résidences principales étant de 100.
- Une étude comparative avec les villages voisins ayant le même profil a également été demandée. Si nous établissons un parallèle avec les deux villages du département ayant le même label nous constatons que le montant de leurs dettes est de 41 et 2 K€ pour un endettement de 266 et 13 € par habitant. Ces villages ont un ratio de résidants permanents et secondaires comparable au notre. Ces informations peuvent être consultées sur le site www.collectivites-locales.gouv.fr
- Au-delà de ces chiffres, il est important de mesurer le ratio de l’endettement, cette mesure s’effectue en divisant l’encours de la dette par les produits de fonctionnement. Le coefficient obtenu permet de déterminer combien de mois de produits de fonctionnement sont nécessaires au remboursement du capital dû au 31 décembre de l’année (CRD). Il est considéré qu’autour de 12 mois la situation n’appelle pas d’observation. Entre 12 et 16 mois l’endettement est à surveiller, il concourt à fragiliser la situation financière. Au-delà des 16 mois la zone est considérée critique, le recourt à l’emprunt comporte un risque important de dégradation de la situation financière (surendettement). Concernant la commune, si la situation paraissait saine en prenant en compte les emprunts s’autofinançant, le CRD arriverait au seuil critique de 16 mois avec les emprunts liés au projet village de caractère. Ceci permet d’affirmer qu’après de tels emprunts (si ceux-ci sont acceptés par les organismes prêteurs ?) nous ne pourrions que détériorer la situation.
- Il est aussi important de souligner que le trésorier attire l’attention de la mairie sur la situation dans son rapport de gestion de l’année 2012 : « le recours à l’emprunt en 2012 a dégradé un niveau d’endettement déjà important. Il serait prudent d’éviter la souscription de nouveaux prêts ».
Pour rétablir la situation nous avons soit la possibilité de suspendre le projet majeur en cours, soit d’agir sur le volume des recettes (vos impôts !), soit de trouver des moyens propres à générer des recettes.
A noter :
- que pour la deuxième solution il faut souligner que le contribuable Aiguèzois est plus sollicité que celui des communes de même catégorie. Le produit de la part communale des 3 taxes (foncière, bâtie et non bâtie) excède de 41 % la moyenne départementale et nationale et de 21 % la moyenne régionale. Cela représente un produit issu des 3 taxes de 440 € / habitant contre 258 € au niveau départemental et national et 347 € au niveau régional.
- que les moyens propres à générer des recettes ne peuvent être envisagés qu’au mieux à moyen terme.

Après la présentation des chiffres, l’avenir à court, moyen et long terme a été évoqué. Ces trois qualificatifs doivent être pris en compte pour avoir une vision globale et surtout une gestion réfléchie s’inscrivant dans le temps et prenant en compte les souhaits des Aiguèzois.

En essayant de rester synthétique :
Le présent et le court terme nous sont imposés, il s’agit d’être réactif face au problème du donjon et d’attendre l’issue du procès qui engage la mairie et un de ses locataires de la Blanchisserie.
A moyen terme il faudra valoriser les réseaux d’eau (après une étude détaillée de l’état), améliorer notre cadre de vie et l’accueil des visiteurs.
A plus long terme voir le dimensionnement du château d’eau, poursuivre la valorisation de l’accueil des visiteurs, procéder à d’importantes réparations et mises aux normes de la Blanchisserie.
Ces idées générales seront naturellement accompagnées de projets moins onéreux mais propres à valoriser le village comme notre vie.

Nous avons tous la volonté et des idées pour améliorer, embellir notre environnement, valoriser et conserver notre patrimoine.
En la matière nous devons rester maître de nos choix et éviter de nous laisser imposer des contraintes supplémentaires.  Légitimement nos idées peuvent diverger, cela est dans la logique de la nature humaine. A nous de choisir les meilleures de ces idées et de participer à leur mise en œuvre de façon la plus démocratique et la plus positive possible.
Nous devons avoir en mémoire que nous ne sommes pas les propriétaires de notre patrimoine, que nous en sommes seulement les dépositaires temporaires et que notre devoir est de le transmettre valorisé et conservé. Nous avons aussi le devoir de transmettre une situation financière saine, d’agir pour le mieux de TOUS pour BIEN VIVRE A AIGUEZE.

Je reste à votre disposition pour répondre à toutes vos interrogations.
Alain Chenivesse



Samedi 14 juin à Saint-Just-d'Ardèche : Découverte des libellules et des mollusques d'eau douce par la SGGA

Balade le long de l'Ardèche à la recherche de la faune aquatique.
Intervenants : G. Cochet (Président du Conseil Scientifique de la Réserve Naturelle), C. Meunier (chargée de missions Natura 2000), et N. Bazin (Garde de la Réserve Naturelle)
Information et réservation : 04 75 98 77 31 ou sur le formulaire

8ème Trail des Gorges de l'Ardèche 2014 - Souvenirs


Hier, dimanche 25 mai 2014, s'est déroulé le huitième Trail des Gorges. Plusieurs parcours étaient proposés :  un parcours découverte de 10 km (ouvert aux juniors), le parcours classique de 23 km et l'Elite poussant jusqu'à 41 km. Étaient également au programme, deux courses enfants, ainsi qu'un cani-cross (course en duo avec son chien). On compte parmi les principaux organisateurs Yves Sautai, bien connu dans notre village et au domaine Tour Paradis. 

Le trail est passé traditionnellement à Aiguèze, laissant apercevoir, coureurs chevronnés et émérites ;  coureurs plus amateurs mais avec plein de courage ("l'important est de participer") ; des enfants ou ados qui n'avaient rien à envier au style et à la ténacité de leurs ainés. 

On a pu ainsi encourager 4 aiguèzois sportifs et courageux : Sylvain Chabot (organisation également) qui courait trop vite pour que je le prenne correctement en photo, Vincent Chenivesse (dans un style plus décontracté !), Denis Héraud (encouragé par sa petite fille) et Joris Ughetto. Rolland Vincent avait ,quant à lui, délégué à toute sa famille (fils, neveu, petits enfants...) le soin de représenter dignement notre village dans cet exploit sportif. Nous avons pu également applaudir, Guillaume Barthélémy et Anne-Marie Binet (organisation et participante) ancienne aiguèzoise. 

Remercions Jean, Cédric, Guillaume, Jean-René et Yann pour leur aide à l'organisation du passage dans notre village ainsi que Christophe pour son aide "
photographique".

BRAVO à TOUS, coureurs et organisateurs, à l'année prochaine pour la 9ème édition et encore plus de mollets en bêton...

Des villageois et le Trail

Je vous écrivais qu'il courait trop vite notre Sylvain, en plus pour les 41 km !!!
"Hé ! Joris"
Elle n'est pas belle cette image de famille ???



"Je cours, je passe devant chez moi et je suis HEUREUX !"
Anne-Marie à droite



Un "clandestin" mais nous ne sommes pas dupes...

Des "costauds" et des plus décontractés...




Des enfants


De l'Ardèche





Du risque...






Du podium


Alain Chenivesse, notre Maire et Yves Sautai
Avec Christine Malfoy, Maire de Saint-Martin-d'Ardèche

A 18 ans : je vote pour la première fois

Marie Ventajol vient d'avoir 18 ans. Elle a pu donc, ce dimanche, élections européennes obligent, user pour la toute première fois de son droit de vote et mettre son premier bulletin dans l'urne.
 Rappelons à cette occasion, l'intérêt de ce droit qui est aussi un devoir, qui n'a pas été naturellement acquis, qui est  l'histoire d'une succession de conquêtes. 
Dans notre village où le taux de participation est toujours plus élevé que la moyenne nationale ou départementale, il nous semble bon de publier ici la définition de la citoyenneté comme elle est écrite dans un site gouvernemental (direction de l'information légale et administrative - site web) :  

La citoyenneté ne se définit pas uniquement d’un point de vue juridique par la possession de lanationalité française et de ses droits civiques et politiques. Elle se définit aussi aujourd’hui comme une participation à la vie de la cité. Cependant, les citoyens n’ont aucun rôle obligatoire à jouer. En ce sens, le statut juridique de citoyen est un statut de liberté. Un citoyen peut choisir de participer (citoyen actif) ou non (citoyen passif) à la vie publique.
Toutefois, un citoyen actif a un rôle essentiel à jouer, qui prend tout son sens avec l’exercice du droit de vote. C’est à ce moment que le citoyen apporte sa contribution majeure à la société. En votant, mais aussi en faisant acte de candidature à une élection, il fait valoir son point de vue, change ou confirme les gouvernants, ou encore (dans le cadre du référendum) décide des grandes orientations de la politique nationale.
En dehors des élections, les citoyens peuvent également, de façon quotidienne, jouer un rôle important dans la société. Par exemple, ils peuvent adhérer à une association, un syndicat ou un parti politique et, ainsi, tenter de faire évoluer la société dans laquelle ils vivent, de venir en aide aux autres ou d’influencer la politique nationale.
De même, l’attitude individuelle des citoyens est importante. Les comportements de civisme(politesse, respect des biens publics...) sont pour beaucoup dans le caractère apaisé d’une société.

Avoir 18ans c'est, entre autre, obtenir le droit de vote,  un pas essentiel vers la citoyenneté, vers ses droits et ses devoirs. Il est assez rare dans notre village de compter de nouveaux jeunes électeurs, c'est pour cela que nous le signalons et  souhaitons à Marie un joyeux anniversaire "civique"...

Elections Européennes, les résultats sur Aiguèze

 Voici les résultats des élections européennes à Aiguèze du dimanche 25 mai 2014 :




Une bonne participation de nos concitoyens par rapport aux chiffres nationaux : encore bravo pour votre civisme !

Assemblée Générale des Plus Beaux Villages de France - du 16 au 18 mai- à Eguisheim

L'Assemblée Générale des Plus Beaux Villages de France a eu lieu du vendredi 16 au dimanche 18 mai à Eiguisheim, magnifique village Alsacien labellisé. 
Le maire y a ,biensûr, assisté ,souhaitant poursuivre ainsi l'implication du village à cette association des Plus Beaux Villages de France et à son label ; et participera dorénavant à la commission développement. 
Rappelons ici le fonctionnement des "PBVF" :
Aux côtés de ses instances décisionnelles que sont l’Assemblée Générale, le Conseil d’Administration et le Bureau, 3 commissions techniques ont été créées correspondant aux 3 axes stratégiques de l’association. 
  • La Commission Qualité se prononce sur le classement ou le déclassement des villages.
  • La Commission Notoriété contrôle l’utilisation de la marque déposée, gère la communication interne et la promotion du réseau (conception de produits sous marque, site Internet, relations Media, campagnes promotionnelles...) 
  • La Commission Développement a en charge la mobilisation de l’offre touristique et l’animation des acteurs locaux dans le cadre d’actions favorisant le développement économique des villages (montage de séjours avec le tour opérateur Come To France, organisation d’événementiels...) 
  • Symbole typique de l'Alsace

    Claude Chabert, président des PBVF et le maire d'Eguisheim (au micro)










Exposition de peinture d'Yvette Grimaud

A l'occasion du  marché artisanal du Garn du 18 mai Yvette Grimaud a exposé ses oeuvres. Elle était entourée d'Elyane Ortis, artiste peintre, sa professeur ainsi que d'Hélène Chovet, une autre élève. Quelques photos pour admirer leur "art"... (Merci à Daniel, son mari, et à Denis pour les photographies)