Compte rendu du conseil du 27 mai 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 27 mai 2014 à 18h30 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.   
Présents : Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Aude COSTA, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Alain COSTE, Annie FRICAUD, Roland VINCENT.
Absents excusés : Rémi PEROLLET, Bernadette VALIDIRE
Procurations : Rémi PEROLLET donne procuration à Aude COSTA, Bernadette VALIDIRE donne procuration à Marie-Christine HERAUD
Secrétaire de séance : Marie-Christine HERAUD.

-1- Point synthétique des réunions des syndicats.
Les représentants de la commune aux différents syndicats font un point de situation des réunions auxquelles ils ont participé. Ces premières réunions ont eu pour vocation essentielle d’élire les présidents et vices présidents et de voter les budgets.
-2- Compétence éclairage public : le conseil a délibéré et adopté à l’unanimité le transfert de la compétence éclairage public au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard.
-3- Camping des Cigales : le permis d’aménager a été accordé. La signalétique prévue par arrêté municipal sera mise en place. La sortie sur la D141 sera réétudiée lorsque les propriétaires auront, comme elles en ont pris l’engagement, acheté le terrain jouxtant celui où seront implantés les bungalows.
-4- Donjon : Le rapport d’expertise est arrivé en mairie. La recherche de bureaux d’étude pour une mise en concurrence (obligatoire) est en cours. Des mesures seront prises pour limiter le franchissement des barrières du chemin de ronde, pour interdire l’accès au gravier et à la berge à l’aplomb du donjon.
-5- Point finances : un rappel a été réalisé pour que tous aient une connaissance des finances communales.

-6- Village de caractère : Après les argumentaires des conseillers, le conseil délibère et décide de ne pas poursuivre le projet.
Le vote concernant cette décision a donné le résultat suivant :
- 7 Contre la poursuite : Alain Chenivesse – Marie-Christine Héraud – Patrick Lefrançois – Aude Costa – Annie Fricaud – Rémi Perollet par procuration donnée à Aude Costa – Bernadette Validire par procuration donnée à Marie-Christine Héraud.
- 4 Pour la poursuite : Salud chabot – Alain Coste – Roland Vincent – Charles Bascle.

-7- Point SIVOM : Un contact sera pris avec le SIVOM et les communes voisines à propos du financement demandé pour les pistes DFCI. Cette question sera étudiée à nouveau avec notamment les critères d’obligation de travaux sur ces pistes.

-8- Location Blanchisserie : point des travaux envisagés avant location (mise en place d’un compteur électrique et mise aux normes pour une somme voisine de 10 000 € - devis en cours).

-9- Emploi saisonnier parking : Le conseil approuve à l’unanimité les demandes de M. PANOSETTI Tristan et M. LESIEUR Jules. Un contrat stipulant les horaires et conditions de l’emploi sera signé conjointement.

-10- Parking Hôpital : Afin de faciliter les accès des attelages engageant le gabarit un panneau d’interdiction de stationner sera mis en place ponctuellement suivant le besoin dans le virage angle nord face à la pompe.

-11- Commission d’appel d’offres : Le conseil délibère et désigne à l’unanimité les 3 suppléants de la commission d’appel d’offres : Charles BASCLE, Alain COSTE, Aude COSTA.

-12- Demandes de permis de construire : Information du conseil sur les permis déposés ou envisagés pour MM. Vincent, Desplanche, Croze et futur lotissement de la Roquette.

-13- Travaux ONF : Le conseil étudie les propositions de travaux ONF sur la commune. Le conseil délibère à l’unanimité pour autoriser ceux-ci à hauteur de 1500 € en sus des frais de gardiennage.

 -14- Prix de l’eau : Une délibération a été prise au mois de mars, elle sera éventuellement réétudiée lorsque le SIGAC aura fait le point avec le trésorier, a priori il ne sera pas proposé de modification du prix fixé précédemment.

-15- Promotion du village : Les journées du patrimoine Européenne auront lieu les 20 et 21 septembre 2014, une étude sera réalisée pour connaître les possibilités à offrir aux visiteurs.

-16- Autorisation de Droit à l’image : M. Olivier LAVASTRE demande l’autorisation d’utiliser des images du village pour animer un tapis de marche à destination des personnes âgées. Cette autorisation lui est accordée à l’unanimité.

-17- Budget :
Le conseil délibère et autorise à l’unanimité les transferts suivants :
CCAS budget 2014 : décision modificative pour transfert de la somme de 136 € de l’article 6713 au 6562.
Eau/ assainissement, section investissement - décision modificative pour transfert de la somme de 2609 € de la ligne 21561 (programme non débuté) à la ligne 2315 (travaux et matériel eau, indépendant assainissement) pour permettre la récupération de TVA.

-18- Taxe des ordures ménagères : taux de la taxe des OM. Le taux d’équilibre fixé par l’agglo était en 2013 fixé à 10,48%, celui voté par la municipalité en mars a été fixé à 11,98% ; cette variation du taux a amené  l’agglomération à reverser 5119 € en début d’année. La reconduction du taux de 11,98% permettra compte tenu des variations de charges la récupération de 3685 € pour le prochain budget.

-19- Questions diverses
Mise en place d’un défibrillateur sur la façade de la mairie : l’association « Aiguèze animations » propose de financer la mise en place de l’appareil. Le bureau de l’association doit se réunir pour finaliser cette proposition. Le conseil émet  un avis favorable à cette proposition.

Terrasse restaurant « le Bouchon » : Après étude de la demande par le conseil, une extension de la terrasse du restaurant est autorisée pour la mise en place de tables devant la maison de M. GONSART. Cette autorisation est délivrée suite à la réception en mairie d’une autorisation écrite de M. GONSART. Le garde procèdera au métrage correspondant.

Triathlon des gorges de l’Ardèche : 22 août ; passage des concurrents dans le village, aire de ravitaillement sur la place du jeu de paume, utilisation du parking de la blanchisserie et partiellement du parking du 19 mars (09h00 à 12h00 jeunes – 18h30 à 20h45 adultes).

Stationnement Place du jeu de Paume : Suite à la demande de plusieurs mamans et après étude, le stationnement sera interdit pour la saison estivale sur la place du jeu de Paume à compter du 09 juin 2014. Un arrêté sera pris pour notifier cette décision à la population. Les barrières seront mises en place pour matérialiser cette interdiction.

Alain Chenivesse
Maire d’Aiguèze