Conseil municipal du 2 décembre 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 02 décembre 2014 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.
Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Charles BASCLE, Annie FRICAUD, Aude COSTA, Bernadette VALIDIRE, Salud CHABOT.
Absents : Rémi PEROLLET donne procuration à Alain CHENIVESSE, Roland VINCENT donne procuration à Charles BASCLE, Alain COSTE donne procuration à Salud CHABOT.
Secrétaire : Marie-Christine HERAUD.
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil du 04 novembre 2014.
Le Compte rendu est adopté à l’unanimité.

-1- Blanchisserie :
- affaire opposant la mairie à M. FABRE : le délibéré sera rendu par le TGI (tribunal de grande instance) de NIMES le 14 janvier.
- chauffage de l’appartement : l’opération de raccordement cuve poêle a été réalisée dans l’appartement de la blanchisserie pour permettre d’en améliorer un peu le confort.
- location hangar : le maire interviendra pour que le terrain jouxtant le hangar ne se transforme pas en campement permanant.

-2- Point de situation du Donjon : le maire évoque les nécessaires changements dans la réalisation des travaux ; ceux-ci doivent se terminer en semaine 50.

- 3- Travaux trottoir chemin de liaison : ces travaux sont terminés, ils valorisent l’entrée du village. Une solution devra être étudiée pour éviter le stationnement sur le trottoir et éviter la dégradation du béton désactivé (qui n’est pas prévu pour supporter des poids excessifs). Ce trottoir pourra évoluer dans le temps en fonction des besoins, il pourra être alimenté en points lumineux si le besoin est avéré.

-4- Présentation du coût de la scolarité de nos enfants à l’école de Saint julien de Peyrolas : Une première réunion a eu lieu pour déterminer les modalités de partage entre les communes des frais de scolarité à Saint Julien. Les frais seront partagés au prorata du nombre d’enfants scolarisés par commune. Les mairies sont en contact pour affiner les montants à régler.

-5- Etude pour l’Implantation d’éoliennes et/ou de panneaux cellules photovoltaïques sur la commune : Après présentation des demandes formulées en mairie le conseil décide de ne pas accorder d’autorisation d’implantation de ce type sur le territoire de la commune pendant la durée de la mandature. De telles implantations ne sont pas compatibles avec la conservation de notre patrimoine et le « bien vivre à Aiguèze ».

- 6- Délibération pour adhésion et inspection de sécurité: délibération à l’unanimité pour cette adhésion (coût 60 €/an) permettant la mise à jour et le suivi du document unique. Ce document concours à la prévention et à la sécurité dans tous les domaines.

-7- Délibération pour l’Attribution de l’Indemnité d’Administration et Technicité aux employés communaux : le conseil délibère à l’unanimité pour accorder l’IAT avec un taux de 1,6 aux employés communaux (taux possible compris entre 1 et 2). Cette attribution correspond à une prime de fin d’année, son montant est fonction entre autres du nombre d’heures travaillées

-8- Etude devis pour évacuation des eaux de pluie parking du portail haut : les travaux sont à affiner, ils seront inscrits au budget 2015 pour réalisation au plus tôt. Ces travaux permettront de canaliser les eaux et d’éviter de dégrader les aménagements de valorisation réalisés par M.Rietjens et Mme Jadoul sur leur terrain.

-9- Etude devis terrassement aire de jeux enfants : travaux prévus au budget 2015.

-10- Etude de modification de terrasse du restaurant « le belvédère » : Bien qu’il soit à priori favorable aux travaux, le conseil demande un plan d’implantation, des vues du projet avant de se prononcer. La décision d’autorisation sera donnée lors de la prochaine réunion de janvier.

-11- Etude demandes de subvention de l’ASP Gard (association pour le développement des soins palliatifs dans le Gard) et du Secours Populaire Français : Compte tenu des restrictions budgétaires le conseil décide de limiter les subventions accordées.
-13- Journées européennes des métiers d’art : La commune participera aux JEMA les 27, 28 et 29 mars 2015.
-14- Marché de Noël : La préparation se déroule dans de bonnes conditions. Le nombre de commerçants (28) et la sélection opérée devraient permettre de présenter un marché de qualité. A souligner l’implication de nombreuses dames du village pour la confection des paquets cadeaux décoratifs, celle des membres de l’association culture et loisir pour l’aménagement de l’espace restauration, celle des bénévoles qui organisent le téléthon.
Un bilan sera réalisé à l’issue de la manifestation.

-15- Questions diverses :
151- L’agglomération du Gard rhodanien procédera au remplacement des panneaux marquant l’appartenance des communes à l’agglomération. Les panneaux Valcézard seront remplacés par des panneaux identifiant l’agglo.
152- Une demande de mise en place d’éclairage public à la blanchisserie sera traitée et transmise au syndicat d’électrification (SMEG). Cette demande vise à améliorer la sécurité sur un espace très emprunté par les piétons.
153- Place de marché : Un outil de réservation en ligne, Open System développé par Alliances Réseaux, est proposé par l’association des plus beaux villages de France aux professionnels du tourisme. Un premier message électronique a été envoyé aux différents intéressés, un nouveau message de présentation avec les modalités d’adhésion sera envoyé.
154- Voeux de la municipalité : Le maire et le conseil adresseront leurs voeux à la population le samedi 10 janvier à 18h00 dans la salle de l’école.

A Aiguèze, le 04 décembre 2014.
Le maire
Alain Chenivesse