Conseil Municipal du mardi 17 Décembre 2014


Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 17 DECEMBRE 2014 à 19h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.
Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLES, Salud CHABOT, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE,.
Absents : Aude COSTA, Roland VINCENT, Alain COSTE
Secrétaire : Marie-Christine HERAUD

Le maire présente les raisons amenant à convoquer une réunion extraordinaire du conseil et demande s’il y a des remarques à formuler ou des oppositions à la tenue de ce conseil.
Aucune remarque n’étant faite, la réunion du conseil débute à 19h05.
Les points suivants sont évoqués :

1. Le conseil délibère à l’unanimité pour adopter les restes à réaliser sur la section d’investissement M 49 et autorise le maire à signer les états et à poursuivre les paiements et les recouvrements dans la limite des crédits figurants sur ces états. Ces écritures seront reprises dans le budget 2015.

2. Le conseil délibère à l’unanimité pour adopter les restes à réaliser sur la section d’investissement M 14 et autorise le maire à signer les états et à poursuivre les paiements et les recouvrements dans la limite des crédits figurants sur ces états. Ces écritures seront reprises dans le budget 2015.

3. Le maire présente une décision modificative au budget communal pour des travaux en régie concernant les réseaux eau appartenant à la commune effectués par les employés communaux. Le conseil délibère et adopte à l’unanimité cette décision modificative.

A Aiguèze, le 26 décembre 2014.
Le maire
Alain Chenivesse